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2 jours
14 heures

Droits d’auteur : comprendre la réglementation pour sécuriser l’exploitation d’une œuvre dans un spectacle

Administration - Juridique
Session(s) de formation
24 et 25 novembre 2025
Présentiel, Bouc-Bel-Air (13320)

Produire et exploiter un spectacle qui respecte cette matière juridique est nécessaire pour éviter les risques de contrefaçon et les éventuels contentieux avec l’auteur. De manière plus générale, comprendre les contours des droits d’auteur permet de se poser les bonnes questions, clarifier les discussions avec les auteurs ou les sociétés de gestions collectives et avancer sereinement dans l’administration du projet artistique.

Objectifs de la formation

•    Comprendre et identifier les droits de l’auteur sur son œuvre ainsi que leurs implications juridiques 
•    Connaitre les risques pour le spectacle et le producteur en cas de non-respect des droits d’auteur 
•    Comprendre les principes de rémunération associés
•    Savoir rémunérer un auteur en direct pour la commande ou l’exploitation d’une œuvre 

Programme

Public et prérequis

CONDITIONS DE PARTICIPATION OU PRÉREQUIS
• Cette formation ne nécessite pas de prérequis.
• Ne sont pas abordées les spécificités liées au contrat de vente avec un producteur ou un organisateur établi à l’étranger et la gestion des droits d’auteur dans le cadre d’une diffusion sur internet.

PRÉREQUIS TECHNIQUES
• Aucun.

PUBLIC
Toute personne en charge de la gestion et négociation des droits avec un auteur et/ou une société de gestion collective (SACEM, SACD) et qui souhaite connaitre et clarifier les principes juridiques des droits d’auteurs appliqués à la scène.

Intervenant(s)

  • Fanny Schweich

    Fondatrice de la structure For CompanieS, elle accompagne en tant que juriste et formatrice des professionnels du spectacle vivant dans la compréhension de la réglementation et la sécurisation de leurs pratiques juridiques et administratives. Elle est également l’auteure de « Gérer une association culturelle » (Éd. La Scène).
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Documents complémentaires

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